avecLE TABLEAU DE BORD COMMERCIAL Présenté par Olivier Condamines . Olivier CONDAMINES Nova Business Development Tél.: 06 08 73 50 48 oc@ & formation Développement commercial Expert auprès du Business Innovative Center Montpellier Intervenant Groupe SupdeCo Montpellier Responsable Pôle Gestion Master en Business Ilest inséré dans un tableau particulier appelé tableau de bord. Il existe différents tableaux de bord et, en pratique, 3 types : Tableau de bord de gestion (également appelé « tableau de contrôle budgétaire »), Tableau de bord opérationnel, Tableau de bord stratégique (appelé aussi tableau de bord prospectif ou balanced scorecard). Letableau de bord de gestion est un outil d'évaluation de l' organisation d'une entreprise ou d'une institution constitué de plusieurs indicateurs de sa performance à des moments donnés ou sur des périodes données. En informatique décisionnelle, le tableau de bord de gestion est utilisé dans les entreprises afin de permettre la RaspberryPi, Le guide de l'utilisateur - Premiers projets. Solutions temps réel sous Linux - Avec 50 exercices corrigés. Linux embarqué - 3ème édition. Linux embarqué - 2 ème édition. Raspberry Pi Cookbook - Software and Hardware Problems and Solutions. Untableau de prospection commerciale Excel gratuit : voici un document Excel très simple qui vous permettra de suivre et de gérer vos efforts de recherche de clients. La prospection commerciale demande un effort soutenu, de la motivation ainsi qu’une grande rigueur. Qu’elle soit faite à distance (par téléphone) ou en présentiel AZLocPremium facilite la gestion d'un parc automobile en location. À partir d'une seule et . Bienvenue dans cet article dans le but de vous aider avec des exercices corrigés sur la Gestion des stocks et exercices sur les fiches de stocks issue de la matière Gestion Opérationnelle du BTS vous souhaitez dans un premier temps revoir le cours sur le même thème, je vous invite à lire mon article Gestion des Stocks Les 7 Points Clés à Maîtriser et aussi l’article Gestion des Approvisionnements Les 3 Principes 9 exercices corrigés sur la gestion des stocks portent sur la méthode des 20/80, le calcul de stock d’alerte, le stock trouverez aussi des exercices corrigés de gestion sur le stock moyen ou les délais de la liste complète des 9 exercices corrigés de gestion des stocks et des approvisionnements Sommaire1/ Méthode des 20/80 Cas Bosser2/ Stock d’alerte et stock minimum Cas Cahuète3/ Stock moyen et délai de rotation Cas Cao4/ Nombre de commande et modèle de Wilson Cas Chalot5/ Fiche de stock avec CMUP Cas Chemire6/ Fiche de stock Méthode PEPS Cas Chot7/ Durée Moyenne de stockage8/ Durée Moyenne de stockage Exemple 19/ Durée Moyenne de stockage Exemple 21/ Méthode des 20/80 Cas BosserÉnoncéL’unité commerciale Casbosser souhaite améliorer la gestion de ses stocks de pièces cela, elle vous remet un dossier en annexe 1. Casbosser souhaite appliquer la méthode des 20/ à faireEn remplissant le tableau en annexe 1 Retrouvez les pièces détachées de la première catégorie qui représentent 20 % des pièces détachées en quantité et 80 % des pièces en les pièces détachées de la deuxième catégorie qui représentent 80 % des pièces détachées en quantité et 20 % des pièces en 1 Tableau 1Annexe 1 Tableau 2Annexe 1 Tableau 2 suiteProposition de correction1 Pour trouver le chiffre d’affaires, vous devez faire l’opération suivante Quantité × PV unitaire et cela pour chaque le produit référencé ZL553, on a 217 × 870 = 188 790.2 217 ÷ 2 000 × 100 = 10,853 addition des pourcentages au fur et mesure soit 10,85 + 0 puis 10,85 + 7,5 et ainsi de suite.4 CA de la référence ÷ CA total × 100 soit donc 188 790 ÷ 438 304 × 100 qui donne 43,07 %5 idem 3 addition des pourcentages au fur et à mesure2/ Stock d’alerte et stock minimum Cas CahuèteÉnoncéVous travaillez au sein de l’unité commerciale Cascahuète spécialisée dans la production et distribution de cacahuètes et autres apéritifs êtes chargée de suivre le stock de responsable, Mme Lachipse vous transmet les éléments suivants concernant les cartons de pistaches Délai d’approvisionnement des pistaches 8 jours ;Stock de sécurité des pistaches 16 cartons ;Stock initial des cartons de pistaches 26 cartons ;Nombre de cartons de pistaches vendues par mois 60 cartonsTravail à faireCombien de jours de vente représente le stock initial ?Déterminez le stock minimum entre chaque le stock d’ la date de livraison courant de correctionCombien de jours de vente représente le stock initial ?Calcul des journalières 60 cartons ÷ 30 jours soit 2 cartons par cartons ÷ 2 cartons par jour soit 13 stock initial représente 13 jours de le stock minimum entre chaque faut tenir compte du délai d’approvisionnement et du nombre de cartons vendus par 8 jours × 2 cartons c’est-à-dire 16 cartons de faut donc 16 cartons de pistaches pour faire face au délai d’approvisionnement de 8 le stock d’ c’est la quantité qui détermine le déclenchement de la stock de sécurité + consommationStock d’alerte 16 cartons + 2 cartons × 8 jours soit 32 cartonsDéterminez la date de livraison courant faut dans un premier temps déterminer le nombre de jours correspondant au stock de sécurité. Ainsi on a 16 cartons ÷ 2 cartons par jour soit 8 joursLe stock initial représente 26 cartons ÷ 2 cartons par jour soit 13 jours de peut maintenant en déduire la date de livraison Soit 13 jours – 8 jours = 5 date est donc le 5 janvier Stock moyen et délai de rotation Cas CaoÉnoncéL’unité commerciale Cascao vend du chocolat en achats mensuels s’élèvent à 12 000 €.Le stock initial est de 30 000 €.Le stock final est de 10 000 €.Le responsable M. Choco vous précise que les achats sont à faireCalculez le stock moyen en valeurDéterminez le délai de rotationCalculez le taux de de correctionCalculez le stock moyen en valeurNous appliquons la formule suivante stock initial + stock final ÷ 230 000 + 10 000 ÷ 2 = 20 000 €Le stock moyen en valeur de l’unité commerciale Cascao est de 20 000 €.Déterminez le délai de rotationIl est nécessaire d’abord de calculer le montant des ventes en se servant de la formule suivante Montants des ventes = stock initial + achats – stock finalSoit donc 30 000 € + 12 000 € × 12 – 10 000 € = 164 000 €Ensuite on applique la formule suivante pour le délai de rotation Délai = stock moyen ÷ ventes x 360 joursCe qui nous donne 20 000 ÷ 164 000 × 360 jours = 43,90 jours arrondi à 43 le stock de l’unité commerciale est renouvelé à peu près tous les 43 le taux de calculer le taux de rotation nous devons appliquer la formule suivante Taux = ventes ÷ stock moyenDonc on a 164 000 ÷ 20 000 = 8,20Le stock est donc renouvelé à peu près 8 fois dans l’ Nombre de commande et modèle de Wilson Cas ChalotÉnoncéL’unité commerciale Caschalot vend des pièces détachées pour les bateaux et voiliers nombre de pièces vendues est de 2 000. L’achat d’une pièce détachée est évalué à 75 €.Le taux de possession est de 10 % et le coût de passation est de 225 €.Le responsable, M. Lemarin vous précise que le nombre de pièces achetées est identique au nombre de pièces 1 Détermination du coût à faireDéterminez le nombre de commandes afin d’optimiser le coût total en vous aidant de l’annexe le nombre de commandes selon le modèle de de correctionDéterminez le nombre de commandes afin d’optimiser le coût total en vous aidant de l’annexe 1 Hypothèses2 nombre de commandes x coût de passation3 consommation annuelle ÷ nombre de commandes4 lot économique ÷ 25 stock moyen × prix d’achat × taux de possession6 coût de passation + coût de possessionD’après le tableau, on peut dire que le coût total minimum est de 2 600,03 € soit 6 commandes de 334 333,33 le nombre de commandes selon le modèle de = √[2 000 × 75 × 10 % ÷ 2 × 225]N = 5,47 arrondi à 6 commandes5/ Fiche de stock avec CMUP Cas ChemireÉnoncéL’unité commerciale Caschemire est spécialisée dans la confection et la distribution de vêtements haut de gamme en directeur régional des achats vous communique un document que vous trouverez en annexe 1 Mouvements du stock de pull vertTravail à faireValorisez le stock de pull vert en cachemire au 30 avril N selon la méthode du coût moyen unitaire pondéré après chaque de correction6/ Fiche de stock Méthode PEPS Cas ChotÉnoncéL’unité commerciale Cachot est spécialisée dans la confection et la distribution de vêtements à rayures noires et blanches pour les établissements directeur régional des achats vous communique un document que vous trouverez en annexe 1 Mouvements du stock de tenues à rayuresTravail à faireValorisez le stock de tenues à rayures au 30 avril N selon la méthode du premier entré – premier sorti PEPS.Proposition de correctionLe stock de tenues à rayures est évalué à 90 unités au prix unitaire de 59 € pour un montant global de 5 310 €.7/ Durée Moyenne de stockageÉnoncéOn donne les éléments suivants Norme du secteur 115 joursStock moyen 250 000 €Coût d’achat des marchandises vendues 800 000 €Travail à faireCalculez la durée moyenne de de correctionPour calculer le délai moyen de stockage, nous allons appliquer la formule suivante [Durée moyenne de stockage = Stock moyen ÷ Coût d’achat des marchandises vendues × 360 jours]Durée moyenne de stockage = [250 000 ÷ 800 000 × 360]Soit donc 112,5 jours arrondi à 113 Les marchandises sont stockées en moyenne pendant 113 jours avant d’être regard de la norme du secteur, l’entreprise est dans la moyenne et l’on peut penser que l’unité commerciale gère correctement ses Durée Moyenne de stockage Exemple 1ÉnoncéOn donne les éléments suivants Stock initial 270 000 €Stock final 280 000 €Coût d’achat des marchandises vendues 800 000 €Travail à faireDéterminez la durée moyenne de de correctionPour calculer le délai moyen de stockage, nous devons dans un premier temps déterminer le stock moyen, en appliquant la formule suivante [Stock moyen = Stock initial + stock final ÷ 2]Puis nous pourrons réaliser le travail demandé en appliquant la formule suivante [Durée moyenne de stockage = Stock moyen ÷ Coût d’achat des marchandises vendues × 360 jours]Ainsi pour le stock moyen on a Stock moyen = 270 000 + 280 000 ÷ 2 soit donc 275 000 €Puis pour le calcul du délai moyen de stockage, on a Durée moyenne de stockage = [275 000 ÷ 800 000 x 360]Soit donc 123,75 jours arrondi à 124 Les marchandises sont stockées en moyenne pendant 124 jours avant d’être Durée Moyenne de stockage Exemple 2ÉnoncéOn donne les éléments suivants Stock initial 270 000 €Stock final 280 000 €Achats de marchandises 600 000 €Variation de stocks 200 000 €Travail à faireDéterminez la durée moyenne de de correctionPour calculer le délai moyen de stockage, nous devons dans un premier temps déterminer le stock moyen, en appliquant la formule suivante [Stock moyen = Stock initial + stock final ÷ 2]Puis calculer le coût d’achat des marchandises vendues, en utilisant la formule suivante [Coût d’achat des marchandises vendues = Achats de marchandises + variation de stocks]Puis finalement, nous pourrons réaliser le travail demandé en appliquant la formule suivante [Durée moyenne de stockage = Stock moyen ÷ Coût d’achat des marchandises vendues x 360 jours]Calcul du stock moyen Stock moyen = 270 000 + 280 000 ÷ 2 soit donc 275 000 €Calcul du coût d’achat des marchandises vendues 600 000 + 200 000 soit 800 000 €Durée moyenne de stockage 275 000 ÷ 800 000 × 360 soit environ 124 jours. Le tableau de bord commercial est un outil d’amélioration de la performance commerciale puisqu’il permet de suivre l’évolution de l’activité commerciale au regard des objectifs fixés. A partir du moment où les bons KPI Key Performance Indicators sont définis, le tableau de bord commercial permet d’influencer directement les résultats et de piloter efficacement la force de vente. Le tableau de bord commercial, un outil de mesure nécessaire Comme son nom l’indique, le tableau de bord commercial permet de mesurer l’activité commerciale à l’aide d’indicateurs pertinents permettant d’améliorer la performance commerciale. En effet, sans outil de mesure, il est impossible pour un manager commercial de contrôler et d’améliorer la performance de ses équipes commerciales. Ce que nous ne pouvons pas mesurer, nous ne pouvons l’améliorer » Quelles métriques pour le tableau de bord commercial ? Pour établir son tableau de bord commercial, il faut distinguer 3 niveaux de métriques. 1 Les Résultats Ce sont les résultats qui sont attendus. On peut par exemple définir les résultats suivants augmentation du chiffre d’affaires % de parts de marché augmentation de la marge % de clients satisfaits… Les résultats sont des éléments sur lesquels le manager commercial ne peut agir, mais sur lesquels il fait un constat. 2 Les Objectifs de vente Les objectifs commerciaux sont des objectifs sur lesquels le manager commercial peut influer directement à l’aide d’activités précises. Dans les objectifs de vente, on peut par exemple inclure % part de portefeuille par commercial, % de new business, % de renouvellement dans le chiffre d’affaires du commercial, % de prospects contactés, 3 Les Activités de vente Contrairement aux résultats que l’on ne peut que constater, la métrique activités » est une métrique sur laquelle le manager commercial peut directement agir. Les activités permettent d’atteindre des objectifs commerciaux de vente pour ensuite constater des résultats. La construction du tableau de bord commercial à partir des niveaux de métriques Activités – Objectifs – Résultats permet de définir un process spécifique participant complètement à l’amélioration de la performance commerciale. Construire un bon tableau de bord commercial, c’est savoir sélectionner avant tout ses métriques et créer une chaîne logique d’évènements qui influent sur les objectifs qui eux-mêmes mèneront aux résultats attendus. Améliorer la performance commerciale à l’aide du tableau de bord commercial Pour piloter et influencer ses équipes, le manager commercial doit appuyer son suivi sur des indicateurs participants directement à l’amélioration des performances de ses équipes. Pour mettre en place la bonne méthodologie, et exploiter complètement le tableau de bord commercial, le manager peut s’assurer qu’il réalise bien les actions suivantes Définir précisément les Résultats attendus, Identifier les objectifs permettant d’atteindre les Résultats attendus, Sélectionner les process qui influencent directement les objectifs, Choisir les activités spécifiques dans les process sélectionnés qui peuvent être pilotés régulièrement, S’assurer d’avoir des données précises pour toutes les métriques Résultats, Objectifs et Activités, Manager l’ensemble Comment choisir ses KPI pour construire un tableau de bord commercial Le choix des KPI est directement influencé par le profil des objectifs à atteindre, d’où la nécessité d’avoir défini le process vu ci-dessus. Se tromper d’indicateurs de performance c’est suivre la mauvaise voie et hypothéquer fortement l’obtention de bons résultats commerciaux. A chaque activité permettant d’atteindre un objectif commercial, il convient alors de mettre en place des indicateurs de suivi qui participent à l’alignement des actions avec les objectifs à atteindre. Un exemple simple pour illustrer la définition des KPI Résultat attendu + 25 % au niveau du chiffre d’affaires. Pour réaliser ce résultat global, nous pouvons nous focaliser sur les objectifs suivants % de visites clients et % de visites prospects nécessaires + 30 % Pour atteindre cet objectif de croissance au niveau des objectifs de visites, nous allons établir un process d’activités nécessaires avec leurs indicateurs Nombre d’appels nécessaires pour augmenter le nombre de visites = 10, Nombre de rendez-vous nécessaires par semaine par commercial = 6 par semaine, Nombre de face à face nécessaires avec un prospect pour signer = 3, Nombre de visites clients pour faire de l’UpSell, A partir de ces métriques, le manager commercial peut établir un premier tableau de bord commercial pour manager sa force de vente. Toute dérive au niveau de ces indicateurs amène un fort risque de ne pas atteindre les objectifs et donc les résultats attendus. Le tableau de bord commercial, un outil évolutif et agile Le tableau de bord commercial étant avant tout un outil de pilotage et de management commercial, il est amené à évoluer en fonction des Objectifs et des performances obtenues sur les Activités nécessaires pour l’obtention des Résultats. De plus, en fonction de l’orientation stratégique de l’entreprise, les objectifs commerciaux peuvent évoluer ou changer, d’où la nécessité d’un tableau de bord commercial évolutif. Le tableau de bord commercial, véritable arme pour manager la performance commerciale En suivant les bons indicateurs de performance, le manager commercial a une vue synthétique des performances commerciales de ses équipes, et peut actionner les bons leviers pour faire progresser les individus. Le manager commercial n’échange plus avec ses équipes commerciales à partir d’un constat basé sur les résultats obtenus, mais sur les solutions et les axes d’amélioration possibles pour chaque individu. Si vous souhaitez aller plus loin dans la définition de vos KPI et la construction de votre tableau de bord commercial, nous vous invitons à nous contacter par téléphone au 04 81 09 01 00 ou à compléter notre formulaire de contact. Nous prendrons contact avec vous pour évaluer vos besoins. Un voyant moteur orange allumé indique au conducteur un quelconque dysfonctionnement. Cela peut être une défaillance d’ordre mécanique, électronique ou électronique. Veuillez trouver ici toutes les informations nécessaires concernant ce problème causes, solutions, etc. Pourquoi le voyant moteur s’allume ?Comment faire quand le voyant moteur s’allume ?Est-ce que le voyant moteur peut s’éteindre tout seul ?Quel témoin s’allume pour vanne EGR ?Comment faire pour éviter que le voyant moteur s’allume ? Pourquoi le voyant moteur s’allume ? De nombreuses causes peuvent expliquer l’allumage d’un voyant moteur orange Un problème du système d’injection, c’est-à-dire au niveau de l’injecteur, du turbo, de la pompe d’injection, du débitmètre, ou autres ;L’usage d’un carburant de qualité inférieure ;Une baisse du niveau d’huile ;Un problème au niveau du système d’alimentation en carburant ou encore au niveau du cylindre ;Un encrassement du moteur ou une défaillance du système antipollution, plus précisément du filtre à particules ou FAP, vanne EGR ou catalyseur ;Un problème sur le plan électronique, entre autres du capteur défectueux, de la sonde lambda, ou encore du calculateur ;Un problème au niveau des bougies d’allumage ou de préchauffage. Le conducteur peut toujours rouler avec un voyant moteur orange. Néanmoins, une vérification de la voiture dans le plus bref délai est conseillée. La cause de la panne peut être mineure, mais cela peut détériorer définitivement l’état général du véhicule s’il n’est pas réparé à temps. Comment faire quand le voyant moteur s’allume ? Le voyant moteur orange indique un éventuel problème au niveau du système d’injection, de l’allumage ou encore du système antipollution. Lorsque ce témoin clignote ou s’allume et s’éteint, il est recommandé de se rendre immédiatement chez un garagiste pour résoudre ce problème ;Le témoin moteur qui s’allume en continu peut s’agir d’une erreur permanente sur le système antipollution. Il est également conseillé d’aller chez un garagiste le plus proche pour y remédier ;Au cas où le témoin reste allumé et la voiture perd sa performance un ordinateur de bord qui se met en mode sécurité signale une panne grave. Son programme de sauvegarde se déclenche également. Cela permet au conducteur de continuer à rouler en mode dégradé et d’éviter d’endommager le moteur. Il est nécessaire de diagnostiquer sa voiture chez un mécanicien pour faire une inspection approfondie ;Le témoin qui reste allumé et qui clignote signale que la surchauffe ou la détérioration du pot catalytique. Cela peut engendrer des risques d’incendie sous la voiture. Dans ce cas, il faut s’arrêter aussitôt et faire remorquer l’auto vers un garage pour diagnostiquer profondément la panne. Est-ce que le voyant moteur peut s’éteindre tout seul ? Un voyant moteur qui s’allume en orange indique sûrement un problème. Face à cela, il est recommandé de se rendre le plus rapidement possible chez un garagiste. Car cela peut s’agir d’une erreur permanente qui requiert une intervention rapide d’un professionnel. Pour un défaut régulier, le voyant moteur orange s’éteint tout seul. Cela arrive quand le problème est détecté sur une alternance de trois cycles consécutifs. C’est-à-dire au démarrage, pendant le roulage, et à la coupure du moteur. Lisible grâce à un appareil de diagnostic, le défaut s’affichera sur le calculateur de la voiture. S’il ne se répète pas, alors, il s’effacera automatiquement. Quel témoin s’allume pour vanne EGR ? C’est le témoin moteur qui s’allume pour la vanne EGR. Lorsque ce voyant clignote, il est conseillé de faire un diagnostic pour identifier la cause du problème. Les codes d’erreur vont indiquer si la panne émane vraiment de la vanne EGR. Si le témoin moteur clignote, cela peut signifier deux choses. Dun côté, la vanne EGR peut être bloquée parce qu’elle est trop encrassée. Ce problème requiert un décalaminage pour éteindre ce voyant. D’un autre côté, la vanne EGR peut être endommagée. Dans ce cas, il faudra la remplacer puisqu’un décalaminage ne suffit pas pour l’éteindre. Comment faire pour éviter que le voyant moteur s’allume ? Un décalaminage régulier par injection d’hydrogène permet de prévenir l’allumage du voyant moteur orange. En effet, l’hydrogène est doté d’un pouvoir solvant. Après une combustion, ce dernier engendre la dissolution de la calamine qui se trouve dans le moteur tout en restaurant les performances du véhicule. Cela réduit sa consommation de carburant, minimise le risque de panne et diminue les rejets de gaz polluants. A lire Quand effectuer son contrôle technique ? Continue Reading Bonjour Je l’ai toujours dit, il y a plein plein de personnes qui sont meilleures que moi sur Excel mais qui ne réussiront jamais à faire un beau » tableau de bord. He oui, ne croyez surtout pas qu’il s’agit d’un quelconque don lié à un certain sens de la beauté. En fait je me suis simplement beaucoup formé en visualisation de données comment choisir les graphiques, les couleurs, disposer les éléments dans un tableau etc… Dans la vidéo ci-dessous de présentation du Master, je fais un exercice d’amélioration d’un tableau de bord, je change certains graphiques du tableau de bord et aussi certaines couleurs. A chaque fois, j’explique les raisons qui me poussent modifier les éléments du tableau de bord. Ceci vous donnera des notions en visualisation de données. N’hésitez pas à me dire ce que vous en pensez Le syllogisme juridique est une méthode de résolution de cas. Lors d’un contentieux, cette méthode vous permet de définir rapidement l’issue juridique d’une situation donnée.. Principe En logique, le syllogisme est un raisonnement logique mettant en relations trois propositions deux d’entre elles, appelées prémisses », et hiérarchisés, conduisent à une conclusion ». Un exemple très connu de syllogisme est Tous les hommes sont mortels, or Socrate est un homme donc Socrate est mortel » les deux prémisses dites majeure » et mineure » sont des propositions données et supposées vraies, le syllogisme permettant de valider la validité formelle de la conclusion, qui est nécessairement vraie si les prémisses sont effectivement vraies. Aristote a été le premier à le formaliser dans son Organon. Application juridique En droit, le syllogisme se décompose ainsi la majeure = la règle de droitla mineure = les faitsla solution du litige La règle de droit étant “vraie”, la confrontation des faits à cette règle vous permettrait de déduire la solution des litiges. Méthodologie du cas pratique 1/ L’analyse du sujet Lisez une première fois les faits qui vous sont énoncés pour avoir une vue d’ensemble des thématiques les éléments inutiles ou superflus pour les les éléments essentiels que vous devez retenir dates, termes, chiffres….Prenez une feuille de brouillon et classez les faits par ordre chronologique au besoin faites un schéma. 2/ Qualification juridique et résumé des faits la mineure Résumez les faits à partir de vos notes dans une note succincte, mais organisée. Si une question vous est posée dans le sujet X vous consulte sur la validité d’une clause de mobilité…, reprenez là comme le problème de droit sous forme de question. En l’absence de question explicite, il vous appartient de la problématiser. 3/ L’identification des règles de droit applicable majeure du syllogisme Vous devez ici déterminer les règles de droit applicable au cas pratique. Les règles que vous allez identifier découlent directement de la qualification juridique que vous avez opérée, à savoir le problème de droit soulevé dans l’étape précédente. Présentez ces règles, leurs conditions d’application sans omettre de préciser leurs caractères cumulatifs ou non si le cumul de plusieurs conditions est nécessaire à l’application de la règle. Vous avez déterminé votre majeure. 4/ Application des règles identifiées aux faits conclusion du syllogisme Vous allez maintenant, et seulement maintenant, appliquer les règles de droit au cas pratique. Vous devez envisager l’ensemble des réponses possibles ; la solution n’est pas forcément positive. Vous devez être clair, précis et motiver suffisamment vos réponses. Vous ne pouvez pas vous contenter d’un “cette clause n’est pas légale” par exemple. Cette conclusion doit faire apparaître votre raisonnement . Exemples Cas pratique numéro 1 Le 20 mars 2018, Mme Sophie X est victime d’un accident de la circulation alors qu’elle rentrait à son domicile. M Jean Y a en effet percuté violemment la voiture de Mme X. Les conclusions de la police nationale, dépêchée sur les lieux, incriminent la vitesse excessive de M Y qui roulait à 70 km/h dans une zone limitée à 50km/h et sous l’emprise d’un état alcoolique. M Y était déjà connu des services de police pour des faits similaires. Mme Sophie X souffre d’une fracture ouverte à la jambe, de plusieurs commotions et de coupures multiples. La cicatrisation de la fracture s’est révélée plus complexe qu’attendue, et a nécessité plusieurs interventions chirurgicales. Mme X conservera une cicatrice importante et disgracieuse selon elle, cicatrice qui l’empêchera désormais de porter librement des jupes ou des robes sans collants opaques. Par ailleurs, sa convalescence lui a valu cinq mois d’interruption temporaire de travail. Elle estime la perte de revenus qui en découle de l’ordre de 7500 euros. Sophie X espérait une promotion importante dans son entreprise. Le poste tant convoité a été attribué à un autre salarié, recruté pour l’occasion. Mme X considère que son absence prolongée dans un moment stratégique pour son employeur l’a empêchée d’être promue. Un malheur n’arrivant jamais seul, l’infirmière libérale chargée de lui administrer des soins à son domicile a commis une erreur dans la posologie de son traitement en surdosant son médicament. Mme Sophie X a réagi violemment à ce surdosage et a gardé des séquelles de cet incident. Son bras droit, dans lequel a été inoculé le médicament, a conservé une faiblesse irréversible. Cette faiblesse est sans incidence particulière dans la vie quotidienne, mais Sophie X ne peut plus jouer au tennis, activité sportive qu’elle pratique en club depuis 10 ans. Au printemps 2021, Mme Sophie X divorce. Le couple, déjà fragile avant l’accident, s’est séparé à l’initiative du conjoint de Mme X. Le conjoint a indiqué ne plus pouvoir subir l’amertume et l’aigreur de sa compagne suite aux évènements de l’année passée. Mme Sophie X peut-elle engager la responsabilité civile de M Y pour obtenir la réparation de l’ensemble de ses dommages? 1/ Le résumé des faits Le 20 mars 2020, automobiliste, sous l’emprise d’un état alcoolique et en excès de vitesse perd le contrôle de son véhicule et percute l’automobile de Mme X. Cette dernière revendique l’indemnisation par le conducteur des différents dommages subis. Le problème de droit Quel est le champs de la responsabilité civile d’un conducteur lors d’un accident de la circulation? 1/ La loi ou la majeure L’article 1240 du code civil, anciennement 1382 du même code, dispose que Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». Par ce faire, la loi pose ainsi la condition de l’existence dommage, d’un fait générateur tout fait quelconque mais aussi d’un lien de causalité direct. Fondement d’une action sur la faute L’article 1241 dispose ainsi que Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ». En l’espèce, M Y a perdu le contrôle de son véhicule par sa négligence et le non respect des règles propres à la conduite automobile. Sa faute est avérée état alcoolique, vitesse excessive, et la perte de contrôle de son véhicule ne l’exonère pas de sa faute. Fondement d’une action sur la garde Selon l’article 1242 du code civil, “On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde.” M. Y avait la garde de son véhicule usage, direction, contrôle, son véhicule la chose a participé de manière active à la réalisation du dommage. Fondement sur le régime des accidents de la circulation La loi 5 juillet 1985, dite loi Badinter, est un régime spécial de responsabilité applicable aux accidents de la circulation. Conditions d’applications un accident événement fortuit, non prévu de la circulation que ce soit sur les voies privées et publiques, peu importe que les véhicules soient en mouvement ; un véhicule terrestre à moteur est impliqué sont visés ici tous les véhicules circulant sur les voies dès lors qu’ils sont pourvus d’un système de motorisation. On vise ici les véhicules automobiles, camions, motos etc… mais cette définition inclut également les tondeuses autoportées, les vélos à assistance électrique. Le régime le plus favorable pour Mme X est celui des accidents de circulation. Elle n’aura pas à prouver la faute de M. Y, et limite les causes d’exonérations de responsabilité. En effet, la loi du 5 juillet 1985 a pour philosophie de privilégier l’indemnisation de la victime. Le dommage, pour être établi, doit posséder ces quatres caractéristiques cumulatives être certain, personnel, direct et légitime. 2/La mineure application de la loi aux faits Le dommage La victime fait état de plusieurs dommages Un préjudice financier, du fait d’une incapacité de travail de 5 mois, estimé à 7500 euros. Ce dommage est certain, personnel, direct et légitime. Un dommage matériel, par la destruction de son véhicule personnel. Ce dommage est certain, personnel, direct et légitime. Un préjudice esthétique, du fait d’une cicatrice disgracieuse consécutive aux blessures découlant de l’accident. Ce dommage est certain, personnel, direct et légitime. Un préjudice de la perte d’une chance, par une promotion non obtenue pendant son arrêt maladie. Ce dommage n’est pas certain ni direct, car aucun élément n’étaye que la promotion lui était accordée d’une part, et d’autre part que son arrêt maladie est la cause directe de sa non obtention. Ce dommage n’est pas constitué et ne pourra être retenu. Un préjudice corporel, et un préjudice d’agrément, par la non pratique du sport. Ce dommage est certain, personnel, direct et légitime. Un préjudice moral, par l’échec de son mariage consécutif aux difficultés engendrées par l’accident. Le fait générateur La collision entre les deux véhicules ne relevait pas d’un acte volontaire et constitue donc un accident, mais également un accident de la circulation dont l’origine est imputable à dont le véhicule terrestre à moteur est impliqué dans la réalisation des dommages de Mme X. Un lien de causalité En l’espèce, le lien de causalité entre la négligence de M Y et les dommages de Mme Y sont établis pour l’ensemble des dommages à l’exclusion des dommages corporels suivants faiblesse irréversible du bras et moral causé par l’abandon de la pratique du tennis. M Y n’est pas l’auteur du dommage corporel et il ne peut y avoir de lien de causalité direct entre la perte de la maîtrise de son véhicule et la paralysie du membre. De même la causalité entre le dommage moral issu de la séparation et la faute de M Y ne présente pas de caractère direct. La cause du divorce est la mauvaise entente du couple, dont il est n’est pas attesté de la bonne entente avant l’accident. Exonérations éventuelles La loi 5 juillet 1985 exclut les causes d’exonération de la force majeure, du fait du tiers. La faute de la victime est une cause d’exonération si celle-ci présente un caractère inexcusable. En l’espèce, ne peut s’exonérer de sa responsabilité, aucune faute de Mme X dans la réalisation de ses dommages n’étant constatée. 3/ Conclusion Par conséquent, M Y engage sa responsabilité civile pour les dommages matériels véhicule, financiers perte de revenus liés l’hospitalisation de la victime et esthétique la cicatrice. En l’absence de lien de causalité directe entre l’accident et le divorce de la plaignante, M il ne peut être tenu responsable du dommage moral, de même pour la perte d’une chance dont le dommage n’est pas établi. M Y n’est pas l’auteur de la faute médicale, aucune causalité ne peut donc être retenue quant à l’indemnisation du préjudice corporel faiblesse irréversible du bras et moral abandon de la pratique du tennis. Cas numéro 2 Résumé des faits le cas réel est ici Après avoir exercé pendant quelques mois une activité professionnelle au sein de l’entreprise d’abattage A puis démissionné de cette dernière, le salarié X.. créee un statut d’auto-entrepreneur et reprend l’exercice de cette même activité pour l’entreprise A. X… a ainsi poursuivi son activité pour la même entreprise, dans les locaux de celle-ci, sur sa chaîne d’abattage, en utilisant la pointeuse de cette dernière. Les horaires de travail étaient fixés par l’entreprise A, et les tâches à réaliser dépendait des tâches effectuées en aval. Par ailleurs, X… n’a jamais eu d’autre donneur d’ordre que l’entreprise A.. X… était-il soumis à un lien de subordination juridique, malgré son statut d’indépendant? La majeure Dans son arrêt du 13 novembre 1996, la chambre sociale de la cour de de cassation détermine que “le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné ; que le travail au sein d’un service organisé peut constituer un indice du lien de subordination lorsque l’employeur détermine unilatéralement les conditions d’exécution du travail”. Par ailleurs, Le contrat de travail est défini comme une convention par laquelle une personne s’engage à travailler pour le compte d’une autre et sous sa subordination moyennant une rémunération. Dès lors que ces trois critères sont réunis un travail pour autrui, une rémunération et une subordination, la relation est un contrat de travail, peu importe la qualification initialement retenue par les parties [Cass. soc., 19 déc. 2000, n° La mineure En l’espèce, X a réalisé une prestation de travail contre rémunération de l’entreprise A sous forme d’auto-entrepreneur, qui présume une relation de travail non-subordonnée. En effectuant les tâches de sous-traitance sur la chaîne d’abattage de l’entreprise A, selon des horaires déterminés unilatéralement par l’entreprise A, X a travaillé dans un service organisé sous l’autorité de l’entreprise A. X. devait également utiliser la pointeuse de l’entreprise A, ce qui le plaçait sous le contrôle d’exécution de l’entreprise A. Conclusion Le lien de subordination, caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné soc, 13 nov 1996 est donc établi, la prestation de travail était donc une prestation de travail subordonnée, relevant du contrat de travail peu importe la qualification du contrat liant les deux parties. soc, 19 dec 2000.

cas pratique de tableau de bord avec correction